Mentions légales
Mentions légales — Maison Charms
1. Éditeur du site
Le site Maison Charms est édité par :
Nom commercial : Maison Charms
Entrepreneur individuel : Brice WILHELM
Statut : Entrepreneur individuel – Micro-entreprise
Adresse : Brice WILHELM, 119 rue des seigneurs, OBERENTZEN 68127
Adresse e-mail : vaara.service@gmail.com
Téléphone : 0602118370
SIREN : 994602183
SIRET : 99460218300018
Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE)
TVA : [Numéro de TVA intracommunautaire si applicable / ou mention correspondant à ta situation fiscale]
Les informations d'identification et de contact font partie des mentions devant apparaître sur le site d'un entrepreneur individuel.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Brice WILHELM
en qualité d’exploitant de Maison Charms.
3. Hébergement du site
Le site Maison Charms est exploité à l’aide de la plateforme de commerce électronique Shopify.
Shopify International Limited
2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings
Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande
4. Contact
Pour toute question relative à Maison Charms, à nos produits ou à une commande, vous pouvez nous contacter :
E-mail : vaara.service@gmail.com
Téléphone : 0602118370
Pour les demandes relatives à une commande, merci d’indiquer votre numéro de commande afin de faciliter son traitement.
5. Propriété intellectuelle
Le site Maison Charms ainsi que les éléments qui le composent, notamment les textes, éléments graphiques, photographies, vidéos, logos, illustrations et créations originales, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle lorsqu’ils remplissent les conditions légales de protection.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou exploitation non autorisée d’un contenu appartenant à Maison Charms est interdite, sauf autorisation préalable ou exception prévue par la loi.
Les marques, photographies, contenus ou autres éléments appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
6. Données personnelles
Maison Charms peut être amenée à collecter et traiter certaines données personnelles nécessaires notamment à la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, du service client et, lorsque le client y a consenti, des communications commerciales.
Les modalités relatives à la collecte, à l’utilisation et à la conservation des données personnelles ainsi qu’à l’exercice de vos droits sont détaillées dans notre Politique de confidentialité.
Pour toute question concernant vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à :
7. Cookies
Le site Maison Charms peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement lorsqu’il est requis, des outils de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.
Lorsqu'un consentement est nécessaire, vous pouvez accepter, refuser ou gérer vos préférences grâce à l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.
8. Conditions générales de vente
Les achats réalisés sur Maison Charms sont soumis aux conditions contractuelles et politiques présentées sur le site.
Le client est notamment invité à consulter avant toute commande :
les Conditions de service ;
la Politique d’expédition ;
la Politique de retour et de remboursement ;
la Politique de confidentialité.
Les sites marchands doivent notamment mettre à disposition leurs CGV et les informations précontractuelles requises.
9. Médiation de la consommation
Toute réclamation préalable peut être adressée à :
Important
Cette mention décrit ta situation actuelle, mais elle ne remplace pas l'obligation d'adhérer à un médiateur.
En tant que professionnel vendant à des consommateurs, Maison Charms doit permettre le recours à un médiateur référencé par la CECMC. Le nom, les coordonnées et le site internet du médiateur choisi doivent ensuite être indiqués de manière visible sur le site et dans les CGV.
Il ne faut donc surtout pas inventer un médiateur ou copier celui d'une autre boutique : il faut d'abord adhérer à son dispositif.
10. Réclamations
En cas de difficulté concernant une commande, un produit, une livraison ou un remboursement, le client est invité à contacter en priorité le service client Maison Charms :
Nous ferons notre possible pour apporter une réponse et rechercher une solution amiable.
11. Responsabilité
Maison Charms s’efforce de fournir sur son site des informations exactes et à jour.
Des erreurs ou omissions peuvent néanmoins survenir. Lorsqu’une erreur est identifiée, nous faisons notre possible pour la corriger dans les meilleurs délais.
Maison Charms ne saurait exclure ou limiter les responsabilités ou garanties qui lui incombent obligatoirement en vertu de la législation applicable aux consommateurs.
12. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Maison Charms n’exerce pas nécessairement de contrôle sur ces sites externes. Leur utilisation est soumise aux conditions et politiques propres à leurs exploitants.
13. Droit applicable
Le présent site et les relations entre Maison Charms et ses clients sont soumis au droit français, sans préjudice des dispositions impératives protectrices éventuellement applicables au consommateur en fonction de son pays de résidence.
14. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de tenir compte notamment de l’évolution du site, de l’activité de Maison Charms ou de la réglementation applicable.
Dernière mise à jour : septembre 2026.